La compensation écologique, épisode 1 : la phase étude

Étude, travaux et suivi : ce sont les trois grandes étapes de la mise en œuvre d’une compensation écologique — démarche complexe, dont la mise en pratique a beaucoup évolué ces dernières années. Pour les maîtres d’ouvrage et les aménageurs, c’est parfois un casse-tête ou un dédale de procédures, pourtant nécessaires pour préserver la biodiversité et les milieux naturels. Nous nous sommes donc investis de la mission de lever le voile sur ces trois étapes, en trois épisodes. Avec en hors-d’œuvre, la phase étude, vue de l’intérieur.

L’état initial, la base de la base

Faune, flore, forêts, zones humides et cours d’eau sont passés au peigne fin sur les quatre saisons de l’année pour établir l’état initial de la biodiversité du site à aménager, qu’il s’agisse d’un projet commercial, de logements, touristique, d’infrastructures… Cela nécessite plusieurs passages au cours de l’année pour réaliser un inventaire aussi fidèle que possible de l’existant.

Ainsi, nos équipes arpentent les lieux pour déterminer les espèces animales et végétales présentes et leurs usages du site et de ses environscomme nous le faisons par exemple pour les chiroptères — ou faire des prélèvements de sols pour répertorier les zones humides.

Caractérisation d’une zone humide

Ces expertises ne peuvent être décorrélées de l’expérience accumulée sur la faune et la flore locale. Nous militons pour que les bureaux d’études bretons travaillent en Bretagne, ou les Méditerranéens en Méditerranée — car la géologie, la topologie, et donc les habitats et espèces qui s’y développent diffèrent tellement selon les régions. Notre terrain de jeu privilégié : le Massif armoricain, qui couvre la Basse-Normandie, les Pays de la Loire, et bien sûr la Bretagne.

 

Le diagnostic, la partie émergée de l’iceberg

Après avoir observé et prélevé sur le terrain, notre équipe se consacre au diagnostic de la zone étudiée pour identifier les secteurs ou espèces à enjeux écologiques. A l’issue, nous livrons au maître d’ouvrage l’ensemble des préconisations qu’il devra respecter.

Selon la réglementation en vigueur, nous disposons d’un cadre plus ou moins précis. La loi sur l’eau et les documents-cadres (SAGE/SDAGE) définissent un protocole clair de prise en compte des impacts sur les milieux aquatiques ou humides. La règlementation relative à la biodiversité (espèces protégées) est plus floue, avec des listes d’espèces protégées et l’interdiction de nuire aux individus et populations.

Viennent ensuite les premiers échanges avec notre client, pour mettre en œuvre la première phase du triptyque ERC : l’évitement.

Éviter, puis réduire…

Comme son nom ne l’indique pas, la compensation écologique ne vise pas uniquement à compenser : l’évitement est primordial et nous recherchons toutes les options possibles pour que le projet d’aménagement n’impacte pas la faune, la flore, les zones humides ou la continuité écologique d’un cours d’eau. Un axe routier peut ainsi voir son tracé modifié, un projet remanié ou amputé d’une de ses composantes.

Une fois les mesures d’évitement définies, nous entamons la phase de réduction, pour identifier des solutions temporelles ou géographiques. En imaginant par exemple de la suppression d’espaces arborés en hiver, en dehors des périodes de reproduction des oiseaux qui y nicheraient habituellement ou potentiellement. Ou en mettant en défens une mare, avec des barrières antiretours pour empêcher les amphibiens de la quitter ou d’y retourner.

… Et enfin, compenser

Les mesures compensatoires n’interviennent qu’en dernier recours. Si elles sont envisagées dans notre diagnostic, du fait d’impacts résiduels, elles doivent être mises en œuvre avant le début des travaux d’aménagement.

A l’heure actuelle,chaque bureau d’étude a sa propre méthode pour évaluer les impacts résiduels et définir des mesures compensatoires. Dervenn participe d’ailleurs au groupe de travail national sur le dimensionnement de la compensation écologique du ministère de la Transition écologique et solidaire. Le but : uniformiser les pratiques et déterminer des lignes directrices.

Compenser c’est justifier l’apport d’une plus-value écologique en comparaison à l’état initial, dans un objectif de zéro perte nette pour la biodiversité. C’est aussi assurer l’équivalence écologique des mesures compensatoires, ou en d’autres termes restaurer un milieu équivalent à celui détruit — s’il s’agit d’une zone humide, elle devra avoir les mêmes fonctions (hydrauliques, biologiques, biochimiques). Enfin, la compensation induit de trouver des terrains pour accueillir ces mesures. Pour faciliter ces recherches, parfois chronophages, nous avons lancé en mars dernier la plateforme compensation-ecologique.com.

Une fois la convention signée avec le propriétaire foncier et les mesures compensatoires clairement définies avec des modalités de suivis définies dans le temps (entre 15 et 50 ans), nous soumettons le dossier d’évaluation des impacts à l’autorité environnementale compétente. Lorsqu’il est validé, le projet d’aménagement peut démarrer.

La phase étude aboutit à la réalisation des documents permettant l’exécution des travaux de compensation écologique… dont nous vous parlerons dans le détail très prochainement.